Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
5.3.La tarification pour la location d’un système de son ou d’un système d’éclairage est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Location d'un système de son « Beauport en musique » avec technicien pour le montage, le démontage et l’opérationa) Pour un système de son alors que le technicien le monte et le démonte seulOrganismes reconnu60 $
b) Pour un système de son alors que le technicien le monte et le démonte avec l’aide du locataireOrganismes reconnu45 $
c) Pour l’opérationOrganismes reconnu19 $ de l’heure
2º Location du système d’éclairage avec technicien pour le montage et le démontagea) Pour le système d’éclairage alors que le technicien le monte et le démonte seulOrganismes reconnu75 $
b) Pour le système d’éclairage alors que le technicien le monte et le démonte avec l’aide du locataireOrganismes reconnu45 $
c) Pour l’opérationOrganismes reconnu19 $ de l’heure
5.3.La tarification pour la location de la chaîne stéréophonique ou du système de lumières est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Location de la chaîne stéréophonique « Beauport en musique » avec technicien pour le montage, le démontage et l’opérationa) Pour la chaîne stéréophonique alors que le technicien la monte et la démonte seulOrganismes reconnu60 $
b) Pour la chaîne stéréophonique alors que le technicien la monte et la démonte avec l’aide du locataireOrganismes reconnu45 $
c) Pour l’opérateurOrganismes reconnu19 $ de l’heure
2ºLocation du système d’éclairage avec technicien pour le montage et le démontagea) Pour le système d’éclairage alors que le technicien le monte et le démonte seulOrganismes reconnu75 $
b) Pour le système d’éclairage alors que le technicien le monte et le démonte avec l’aide du locataireOrganismes reconnu45 $
c) Pour l’opérateurOrganismes reconnu19 $ de l’heure
5.3.La tarification pour la location de la chaîne stéréophonique ou du système de lumières est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Location de la chaîne stéréophonique « Beauport en musique » avec technicien pour le montage, le démontage et l’opérationa) Pour la chaîne stéréophonique alors que le technicien la monte et la démonte seulOrganismes reconnu60 $
b) Pour la chaîne stéréophonique alors que le technicien la monte et la démonte avec l’aide du locataireOrganismes reconnu45 $
c) Pour l’opérateurOrganismes reconnu19 $ de l’heure
2º Location du système d’éclairage avec technicien pour le montage et le démontagea) Pour le système d’éclairage alors que le technicien le monte et le démonte seulOrganismes reconnu75 $
b) Pour le système d’éclairage alors que le technicien le monte et le démonte avec l’aide du locataireOrganismes reconnu45 $
c) Pour l’opérateurOrganismes reconnu19 $ de l’heure

2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.3; 2004, R.A.5V.Q. 31, a. 1.